Mentions Légales

Contacts…

Administration du site et gestion des données personnelles : contact@tropbellelavie.org.
Communication et relations presse, Newsletter Twitter : contact@tropbellelavie.org.

Le site tropbellelavie.org est édité par :

Trop Belle La Vie qui est une association loi 1901 déclarée en Préfecture des Bouches du Rhône en juin 2021 et inscrite au Journal Officiel sous le numéro A VENIR.

Adresse :

Association « Trop Belle La Vie« 
3, Lotissement Saint-Jean
13530 TRETS – FRANCE

Directeur de la publication :

Thierry FORAND, Président de l’association.

Le site tropbellelavie.org est hébergé par :

o2switch SARL
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

o2switch est une SARL au capital de 7500 euros
SIRET 510 909 80700024 – RCS Clermont-Ferrand Marque déposée INPI
Téléphone : 04 44 44 60 40
Fax : 04 44 44 60 41
Site Internet : www.o2switch.fr

Crédits du site…

Réalisation technique :

Ce site est réalisé avec CMS Worpress + FrameWork Themify Ultra «Web Open Source» et en version HTML 5 + CSS 3 et Responsive Design
Conception graphique : Thierry FORAND, studioforand.com.
Conception structurel : Thierry FORAND, studioforand.com.
Conception contenu rédactionnel : Thierry FORAND et Nathalie GABORIAU

Photographies :

Sauf mention particulière, photographies sont réalisées par le Studio FORAND. La photographie en page d’accueil a été réalisée par Thierry FORAND.

Conditions générales…

Les conditions générales du site ont pour objet de définir la manière par laquelle l’utilisateur accède au site tropbellelavie.org et l’utilise.

Définitions :

Trop Belle La Vie est une association loi 1901 déclarée en Préfecture des Bouches du Rhône en juin 2021 et inscrite au Journal Officiel sous le numéro A VENIR.
Assurance Responsabilité Civile et Professionnelle : LCL Paris
www.tropbellelavie.org : Site Internet de l’association « Trop Belle La Vie« .

Utilisateur :

Tout tiers, personne physique ou morale qui utilise les services du site tropbellelavie.org accessible à l’adresse suivante : https://www.tropbellelavie.org.

Internet :

Réseau de plusieurs serveurs reliés entre eux et dont la localisation se situe en divers lieux géographiques à travers le monde.

Loi applicable :

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Marseille pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.

Accès au service :

L’accès à l’url https://www.tropbellelavie.org est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Propriété intellectuelle :

En application du code de la propriété intellectuelle, tous les éléments de ce site Internet (mise en forme, images, textes, logos, bases de données, programmes, etc…) sont la propriété pleine et entière de l’association Trop Belle La Vie. Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
L’association Trop Belle La Vie concède aux visiteurs de son site une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, sur leurs ordinateurs, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.
Toute reproduction ou représentation partielle ou intégrale de ce site, des marques et logos de l’association Trop Belle La Vie, des bases de données utilisées par le site, des images et tout autre document, que ce soit sous forme papier ou électronique est interdite sans l’accord express de l’association.
Les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être reproduits partiellement ou intégralement sans l’accord de l’association. Il est toutefois possible de reprendre de courtes citations à condition qu’elles soient suivies de la mention «texte extrait de tropbellelavie.org».
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

Droits d’Auteur :

Trop Belle La Vie est une marque déposée. L’ensemble des éléments contenus dans le site sont protégés par des droits d’auteurs français et internationaux. Toute, reproduction, impression, exposition ou publication est subordonnée à l’accord préalable de l’auteur.

Protection des données personnelles :

L’association Trop Belle La Vie collecte des données pour assurer la gestion administrative de ses adhérents et fournir ses services en ligne, notamment pour proposer l’annuaire des adhérents ou consultation de galeries photos.
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à l’association :

  • par courrier : à Association Trop Belle La Vie – 3, Lotissement Saint-Jean 13530 TRETS – FRANCE
  • par formulaire de contact : cliquez ici.

L’association Trop Belle La Vie fait l’objet d’une dérogation de déclaration auprès de la CNIL.
L’association Trop Belle La Vie s’engage à respecter la confidentialité des données attachées à la personne qui a transmis un message au moyen d’une messagerie électronique ou par le biais des formulaires proposés sur le site Internet tropbellelavie.org. Aucune des informations transmises n’est et ne sera communiquée à un tiers de quelle que nature que ce soit, sauf dans le cadre de diffusions autorisées sur le site Internet, d’une annonce dans l’espace info, ou des données publiées dans l’annuaire du site.

Identifiant et mot de passe :

L’utilisateur s’engage à garder strictement confidentiel tout identifiant et mot de passe qui lui a été communiqué par l’association Trop Belle La Vie, ou qu’il a choisi. Leur utilisation est considérée être effectuée par l’utilisateur lui-même.

Cookies :

Voir la page de «Politique de Confidentialité».

Liens hypertextes :

L’association Trop Belle La Vie n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l’url https://www.tropbellelavie.org est soumis à l’accord express préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de https://www.tropbellelavie.org ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’association notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.

Utilisation du site
Moteur de recherche :

Le site propose un moteur de recherche pour trouver des contenus contenant des mots en particulier. Pour l’utiliser, il faut saisir les mots recherchés dans la boîte «recherche» situé sur le coin supérieur droit de la page, puis cliquez sur le bouton «OK».
Le site studioforand.com est optimisé pour un écran 800 x 600 et pour Google Chrome, Netscape Communicator 4.7 (ou supérieur) ainsi que sur Firefox, Internet Explorer 6.0 (ou supérieur).
Si vous avez des questions ou des difficultés, vous pouvez contacter le webmaster : cliquez ici.

Annuaire des partenaires :

L’annuaire proposé sur le site tropbellelavie.org permet d’accéder à des informations concernant les entreprises adhérentes à l’association Trop Belle La Vie et aux personnes qui les représentent.
Les entreprises qui le souhaitent peuvent s’opposer à la publication dans l’annuaire de tropbellavie.org des informations concernées suivantes : la raison sociale, le nom du représentant légal, la date de création, l’adresse postale, le numéro téléphone, le numéro télécopie, l’adresse de messagerie électronique, l’adresse du site Internet, la présentation de l’entreprise, ses références, un élément graphique, ainsi que le(s) nom(s), prénom(s), fonction(s), téléphone(s) professionnel(s), télécopie(s), mobile(s) professionnel(s), et adresse(s) de messagerie(s) électronique(s) des personnes qui représentent l’entreprise.
Par le biais de l’Annuaire, l’association rapproche l’utilisateur et les entreprises qui y sont listées. Cependant, l’association ne peut en aucune façon être tenu responsable de l’établissement, de l’exécution ou de la cessation de toute relation éventuellement établie entre l’utilisateur et une ou plusieurs entreprise(s) listée(s) dans l’Annuaire.
L’association Trop Belle La Vie prend toutes les mesures raisonnables afin de publier des informations exactes et complètes. Notamment, les entreprises adhérentes à l’association et figurant dans l’annuaire, peuvent demander une modification de données la concernant en remplissant les formulaires «Modifier les données de votre entreprise dans l’annuaire» et «Modifier vos données personnelles dans l’annuaire». L’entreprise peut également nous contacter par tout autre moyen pour formuler une demande de modification sur les dites données. Aucune responsabilité ne peut être retenue à l’encontre de l’association quant aux conséquences d’utilisation d’informations inexactes ou absentes.

Espace emploi :

l’association Trop Belle La Vie propose gratuitement un espace de diffusion d’offre de compétences. L’utilisateur peut publier un CV par le biais du formulaire proposé sur tropbellelavie.org. Cet espace est cependant réservé aux candidatures de personnes désirant travailler dans les actions solidaires.
L’utilisateur reconnaît que les données qu’il transmet par ce service en ligne peuvent être publiées sur le site Internet tropbellelavie.org, et en conséquence, seront accessibles par un large public.
L’association Trop Belle La Vie se réserve le droit de refuser toute demande de publication ou de supprimer sans préavis ni justification tout annonce publiée.

Proposer de l’info :

L’association Trop Belle La Vie met à disposition des utilisateurs du site tropbellelavie.org, authentifiés par un nom d’utilisateur et un mot de passe, un service de recueil d’informations.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre que des informations déjà licitement rendues accessibles ou publiques, et sous conditions :

  • qu’elles ne portent pas atteinte au respect des bonnes mœurs, à l’ordre public, aux lois et réglementations en vigueur, aux droits d’autrui,
  • qu’elles soient loyales et sans usurpation d’identité,
    et qu’elles ne soient pas diffamatoires envers des tiers ; qu’elles soient sans violence ou incitant à la violence, injurieuses, obscènes, offensantes, discriminatoires, racistes ou xénophobes, pornographiques, pédophiles, révisionnistes ou négationnistes.

Pour toute information acquise dans le cadre d’une confidentialité explicite, la transmission de l’information doit être accompagnée d’un consentement écrit, libre et éclairé sur les destinataires de cette information et les usages de cette information.
L’utilisateur reconnaît, lorsqu’il propose une information par ces dispositifs, que l’information sera traitée et exploitée par l’association Trop Belle La Vie dans le respect des finalités ci-dessus citées.
L’utilisateur reconnaît, que le clic effectué après avoir rempli un formulaire validant le bouton «Oui, je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales du site studioforand.com et en avoir accepté les termes», vaudra acceptation irrévocable des présentes conditions générales.
L’association Trop Belle La Vie garantit qu’aucune des informations transmises par le biais du formulaire n’est et ne sera communiquée à un tiers de quelle que nature que ce soit.
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Limitation de responsabilité

L’association Trop Belle La Vie s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus, etc…).
En outre, l’association Trop Belle La Vie ne garantit pas et ne sera en aucune manière responsable de l’exactitude, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale, la qualité, la justesse, le caractère non contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.
L’association Trop Belle La Vie décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.
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Modifications

L’association Trop Belle La Vie peut modifier les contenus du site tropbelle lavie.org et ses services sans préavis et sans autre formalité que de porter ces modifications dans ses conditions générales et particulières en ligne.